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“Gilles Art’n Smoke” est la propriété de Gilles Art’n Smoke à Marseille.

Utilisation du site

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Un accès à celles ci figure au bas de chaque page du site, et elles sont téléchargeables à tout moment. Elles accompagneront votre facture, comme le prévoit le loi.

Exploitation du site

Raison sociale : Gilles Art’n Smoke
Siège social : 12, rue du Docteur Bertrand – 13008 Marseille
Email : contact@gillesartnsmoke.com
Site internet : www.gillesartnsmoke.com et www.atelier-gillesartnsmoke.com

Hébergement du site

Raison sociale : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
Site internet : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

Le site “Gilles Art’n Smoke” et ses contenus sont protégés au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable des auteurs, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé.

Responsabilité

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Mise à jour

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